J.O. 292 du 18 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21605

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Arrêté du 8 décembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts


NOR : DEVN0320390A



Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 décembre 2003, M. Jean-Marc Michel, directeur de la nature et des paysages, est nommé membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts en qualité de représentant du ministre chargé de l'environnement, en remplacement de M. Guy Fradin.